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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPV-Industries
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BREMAUD FENETRES - PORTES BOIS, PVC, ALU A VOS MESURES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREMAUD FENETRES - PORTES BOIS, PVC, ALU A VOS MESURES
FPV-Industries, SAS

Numéro de dépôt :
98727981
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2028

Présentation de la marque BREMAUD FENETRES - PORTES BOIS, PVC, ALU A VOS MESURES

Déposée le 6 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPV-Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREMAUD FENETRES - PORTES BOIS, PVC, ALU A VOS MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPV-Industries domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 661 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FPV-Industries, M. HERAULT Antoine domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France.

La marque BREMAUD FENETRES - PORTES BOIS, PVC, ALU A VOS MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREMAUD FENETRES - PORTES BOIS, PVC, ALU A VOS MESURES arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

FPV-Industries a également déposé les autres marques suivantes : TRIO , VISEA , CLAIRA , SERA , LUXA , SAVOIR-VERT


FPV-Industries, SAS - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France - SIREN 339661217


FPV-Industries, M. HERAULT Antoine - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367084 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692436 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10

Inscription le 18 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754638 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Fenêtres et portes tous matériaux et toutes menuiseries extérieures, bois, en polyvinyle chloride, aluminium et mixtes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.